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Marques déposées par PECHEUX Jean Claude
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oscar
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

oscar
PECHEUX Jean Claude

Numéro de dépôt :
3237919
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
oscar de PECHEUX Jean Claude

Présentation de la marque oscar

Déposée le 17 juillet 2003 par PECHEUX Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oscar »

Le déposant est PECHEUX Jean Claude domicilié(e) 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE – MEZIERES - 08000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHEUX Jean Claude domicilié(e) 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE – MEZIERES - 08000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 44

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque oscar est expirée depuis le 17 juillet 2013.

PECHEUX Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : séva® , Veinopompe® , ® veinus


PECHEUX Jean Claude - 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE – MEZIERES - 08000 - France


PECHEUX Jean Claude - 14 Avenue de l'Industrie,08000 CHARLEVILLE – MEZIERES - 08000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 17 novembre 2006 - renonciation totale n°444227 - Publication au BOPI 2006-11-17

Inscription le 14 septembre 2004 - renonciation partielle n°399404 - Publication au BOPI 2004-09-14

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Arthromoteur – destiné à la mobilisation articulaire humaine à des fins thérapeutiques – vasculaires notamment appareils de gymnastique destiné à l'entretien de la forme physique et de la fonction circulaire. Soins corporels pour êtres humains.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.